Documents légaux
Règlement de fonctionnement, charte, projet d'établissement, liste des personnes qualifiées, livret d'accueil : une seule version en vigueur à la fois ; le règlement et le projet se renouvellent tous les cinq ans.
Livret d’accueil généré
Le livret reprend les tarifs, horaires et contacts du référentiel, puis joint les annexes en vigueur : charte, règlement, formulaire de personne de confiance, personnes qualifiées.